Marque enregistrée - Marque en vigueur

C POL COURONNE
M. PREVOST Jean-Baptiste

Numéro de dépôt :
4290371
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2026
C POL COURONNE de PREVOST Jean-Baptiste

Présentation de la marque C POL COURONNE

Déposée le 28 juillet 2016 par monsieur PREVOST Jean-Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C POL COURONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est monsieur PREVOST Jean-Baptiste domicilié(e) 3 rue du clou dans lefer - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PREVOST Jean-Baptiste domicilié(e) 3 RUE clou dans le fer - 51100 - REIMS - France.

La marque C POL COURONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C POL COURONNE arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.


M. PREVOST Jean-Baptiste - 3 rue du clou dans lefer - 51100 - REIMS - France


M. PREVOST Jean-Baptiste - 3 RUE clou dans le fer - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Champagne ”.